Mentions légales site fédéouest.org
Dernière mise à jour le 2022/06/15 :12 :20
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
« Tous les sites internet édités à titre professionnel, qu'ils proposent des ventes en ligne ou non, doivent obligatoirement indiquer les mentions légales suivantes : »
Éditeur :
Fédération des Syndicats Pharmaceutiques de l’Ouest (FSPF Ouest) FédéOuest
Adresse :
2 avenue des Promeniers
49270 BEAUCOUZE
Tél : 02 41 87 76 08
Fax : 02 41 24 17 70
Courriel
Bureau
Président : Denis MACE
Vice-présidents : Goulven LE BARS et Emmanuel LEGRAND
Trésorier : Hervé BRETEAU
Secrétaire générale : Carine VERRELLE
Publication :
Fedeouest.org
Adresse :
30 ter Avenue DU BARON LACROSSE
29850 GOUESNOU
Enregistré au RCS de Brest sous le n° 830 476 453 00014
Administrateur / Webmestre / Communication
Denis Macé
Courriel :
Hébergement :
OVH
Adresse :
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Enregistré au RCS de Lille Métropole sous le n° 424 761 419 00045
Président : Henryk KLABA
Support : https://www.ovh.com/fr/support/
Crédits graphiques :
Les éléments graphiques de ce site sont issus de :
et retravaillés par
Hylla de Cemanis [HdC] pour InFoPraXie
Données personnelles :
Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.
D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.
Cependant, la gestion et la diffusion d’informations de votre part sur le site sont liés à l’enregistrement de votre identité sur demande par courriel à l’adresse
L'utilisateur de ce site doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau internet. De manière générale, la FSPO décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Contenus :
Le contenu de cette page peut évoluer en fonction de la législation ou de l’activité du site. Aussi, nous vous recommandons fortement de la consulter de temps en temps.
Les informations qui se trouvent sur ce site sont issues de personnes identifiées. Elles sont supervisées par des modérateurs qui en vérifient autant que possible, par recoupements, la véracité. Elles relèvent de la netiquette ( https://fr.wikipedia.org/wiki/N%C3%A9tiquette#cite_note-RFC-1855-t-d-1 )
Les contenus n’ont qu’une valeur informative qui n’engage que leurs auteurs. La FSPO ne peut pas être tenue pour responsable de l’interprétation ou de l’exploitation que vous pourriez en faire.
Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la FSPO, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès ; ni du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ces sites renvoient.
Propriétés et droits d’auteur :
Les liens d’autres sites pointant vers le site de la FSPO sont la propriété de leurs émetteurs. Leur existence ne peut induire que la FSPO cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Le site de la FSPO est une oeuvre de l’esprit protégé par la législation en vigueur. Le domaine fedeouest.org et ses sous-domaines sont la propriété de la SAS unipersonnelle fédéouest.org. Le copyright s’applique donc, à titre indicatif, mais pas de façon exhaustive, à la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document présents sur le site FSPO.
La responsabilité des documents hébergés sur le site de la FSPO, à savoir, mais pas de façon exhaustive, fedeouest.org, cloud.fedeouest.org, incombent à leurs auteurs qui en gardent la propriété, mais transfèrent un droit d’utilisation à la FSPO. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros (soit à titre indicatif 2.000.000 francs) d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.